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Codétalloz. Tome II. Législation, réglementation, jurisprudence

Auteur(s)
ALLONSIUS A., ETIENNE Maxime
Editeur
Revue des confiseurs chocolatiers confituriers biscuitiers
Bibliothèque(s)
Pâtisserie
Parution
1934
ISBN
NC
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Codétalloz. Tome II. Législation, réglementation, jurisprudence

Résumé

Première Partie. - Des marchandises
Chapitre I. - Dispositions s'appliquant à toutes les marchandises
I. - Commentaires des principaux articles de la loi du 1er Aout 1905
II. - Décrets, arrêtés, circulaires, concernant des mesures d'ordre général prises en application de la loi du 1er Aout 1905

Chapitre II. - Dispositions communes aux denrées et aux boissons
- Coloration
- Conservation
- Emballages

Chapitre III. - Dispositions spéciales à la sucrerie à la confiserie, à la confiturerie à la chocolaterie

Chapitre IV. - Dispositions spéciales aux denrées

Chapitre V. - Protection des appellations d'origine et des marques

Chapitre VI. - Dispositions internationales réprimant les tromperies sur l'origine des marchandises

Chapitre VII. - Liberté du commerce et de l'industrie

Chapitre VIII. - Réglementation spéciales
- Eaux minérales
- Fabrications pharmaceutiques
- Produits d(herboristerie

Chapitre IX. - Décisions apportées par le congrès International pour la répression des fraudes
- Produits alimentaires : Définitions, opérations régulières, opérations facultatives, voeux
- Matières premières de la droguerie. - Définition et caractéristiques adoptées
- Huiles essentielles. - Définitions et caractéristiques adoptées
- Produits chimiques. - Définitions et caractéristiques adoptées

Chapitre X. - Méthodes officielles d'analyses
I. - Alcools, eaux de vie et liqueurs
II. - Laits
III. - Matières grasses
IV. - Farines, pâtisseries, fleurages
V. - Chocolats et cacaos
VI. - Épices, condiments
VII. - Antiseptiques et édulcorants


Deuxième Partie. -
A. - Code de commerce (extraits)
B. - Bourses de commerce
C. - Règlement du marché des sucres blancs


Troisième Partie. - Code du travail et de la prévoyance sociale (extraits)